Mentions légales

Éditeur Le site Web accessible depuis l’URL http://www.cellprothera.com, est édité par CellProthera SAS immatriculée au RCS Mulhouse, dont le siège social est situé au 12 rue du Parc, 68100 MULHOUSE – France, au capital social de 130 404,20 €, Siret : 50430585500034 TVA intracommunautaire FR41504305855 Email : contact@cellprothera.com Tél. standard 03 69 71 97 71, Rédaction et Publication : Cellprothera SAS Hébergement : OVH SAS au capital de 10 069 020 € Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France N° TVA : FR 22 424 761 419 Tél. France : 1007 Tél. Europe : +33 972 10 10 07

• Contenu

CellProthera apporte beaucoup d’attention à l’exactitude des données contenues sur le Site Web et s’efforce d’assurer la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, sans préavis et à tout moment, le contenu. Si une information s’avérait incorrecte ou une omission était constatée sur le site, merci de nous en avertir par email à : contact@cellprothera.com CellProthera décline toute responsabilité pour tout dommage dû à un virus et/ou à une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur ce site. CellProthera ne peut garantir que le site ne subira aucune interruption. CellProthera déclare que le contenu est conforme à la législation française en vigueur. La responsabilité de Cellprothera ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays de connexion.

• Utilisateurs

En accédant et en utilisant ce site web, l’Utilisateur accepte, sans limitation, les conditions d’utilisation.L’utilisateur du site est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du site et assume la responsabilité du contenu de ses messages ou commentaires. L’administrateur et les modérateurs du site Web conservent en toutes hypothèses le droit de modérer les messages ou commentaires laissés par les utilisateurs, y compris en les supprimant. L’administrateur et les modérateurs du site Web peuvent également bloquer l’accès au site Web à certains utilisateurs s’ils l’estiment nécessaire. Toute utilisation commerciale ou publicitaire du contenu du site Web est totalement interdite.

• Liens hypertextes

Tout lien hypertexte vers le site ne peut être établi qu’avec l’autorisation préalable et écrite de CellProthera. CellProthera n’est en aucun cas responsable d’éventuels dommages directs ou indirects, dus à la consultation de pages accessibles par des liens hypertextes présents dans le Site Web. La présence d’un lien hypertexte vers un autre site internet ne doit pas être interprétée comme une déclaration d’affiliation de CellProthera avec le titulaire de cet autre site Internet. CellProthera n’est pas responsable de toute information ou matériel reproduit sur les sites Web de tiers accessibles via un lien hypertexte figurant sur le site Web ou dans tout document téléchargé à partir du site Web. Les utilisateurs ne sont pas autorisés à créer un lien ciblant le site Web et tout site Web et / ou tout matériel dans le site Web sans le consentement préalable et écrit de la société CellProthera. Protection des données personnelles En vertu du Règlement Général de Protection des Données Personnelles mis en vigueur le 25 mai 2018, l’application des dispositions concernant le site internet est décrite ci-après : Le formulaire dans la rubrique contact du site recueille les informations personnelles que l’Utilisateur remplit de son plein gré pour une demande d’information. Ce formulaire génère un email qui sera traité via contact@cellprothera.com si l’utilisateur choisit “Contact” ou via qualite@cellprothera.com si l’utilisateur choisit “Qualité – Réglementaire” ou medical@cellprothera.com si l’utilisateur choisit “Vigilance”
Selon la catégorie du message reçu :

• Recrutement – candidature spontanée
• Demande d’informations investisseurs
• Demande d’informations patient

les messages sont transmis vers les services internes compétents en respectant le traitement décrit dans le Registre des traitements. Globalement, les messages en provenance du site sont supprimés au plus tard au bout de 2 mois. Si le message est transféré, il est rappelé aux collaborateurs que le message devra être supprimé dans le délai prévu dans la mesure où aucune relation temporaire ou permanente ne s’instaure entre les parties. Si un utilisateur souhaite faire rectifier ou supprimer certaines données, merci d’adresser votre demande à l’adresse suivante :

• par email :dpo@cellprothera.com (en Europe) ou cellprothera.uk.dpr@cellprothera.com (au Royaume-Uni)
• par courrier à : CellProthera SAS – 12 Rue du Parc  – 68100 MULHOUSE.

Organisme responsable du traitement des données : CellProthera SAS – 12 rue du Parc – 68100 Mulhouse
Délégué à la protection des données : MyData-Trust – Boulevard Initialis 7 – Boite N°3 – 7000 Mons – Belgique
Adresse de contact : dpo@cellprothera.com (en Europe) et cellprothera.uk.dpr@cellprothera.com (au Royaume-Uni)

• Droits d’auteur

Le site Web et tout travail et matériel composant le site Web, en particulier tout texte, article, bulletin d’information, brève, déclaration, présentation, illustration, photographie, logiciel, animation numérique, dessins, logos, etc., sont et restent la propriété exclusive de la société CellProthera, à l’exception des marques appartenant à des tiers qui peuvent être citées sur le site web. Nul n’est donc autorisé à reproduire, à représenter, à afficher, à modifier, à exploiter, à adapter ou à traduire, en partie ou en totalité le contenu du site Web et ce, gratuitement ou à titre onéreux. Une autorisation dérogatoire à cette interdiction ne pourra être donnée que de manière expresse et très précise par la société CellProthera.

• Cookies

Ce site Web utilise des cookies. Les cookies sont des fichiers texte placés dans le navigateur de votre ordinateur pour stocker vos préférences. Les cookies, par eux-mêmes, ne permettent pas d’enregistrer votre adresse e-mail ou d’autres informations personnelles, sauf si vous choisissez de nous fournir ces informations, par exemple en vous inscrivant sur notre site Web par le biais du formulaire.Les utilisateurs peuvent s’opposer à l’enregistrement des cookies en configurant leur navigateur. Veuillez noter que le refuser peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certaines informations ou de compléter certaines opérations sur le site Web. Les utilisateurs reconnaissent que désactiver les cookies peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certaines informations.